Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M. Thomas Léger

Numéro de dépôt :
4008297
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
A² de Thomas Léger

Présentation de la marque A²

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par monsieur Thomas Léger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A² » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur Thomas Léger domicilié(e) 24 Le Mont Gaille - 76690 - CAILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Léger domicilié(e) 24 Le Mont Gaille - 76690 - CAILLY - France.

La marque A² a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A² est expirée depuis le 29 mai 2023.

Thomas Léger a également déposé les autres marques suivantes : mati's immo www.matis-immo.com , mati's


M. Thomas Léger - 24 Le Mont Gaille - 76690 - CAILLY - France


M. Thomas Léger - 24 Le Mont Gaille - 76690 - CAILLY - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale ;

étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.